• Accueil
  • Plan du site
  • Nous joindre

logo-2013

  • Avis publics
  • Municipalité
    • Conseil municipal
      • Comptes mensuels
      • Les membres du conseil
      • Procès-verbaux
      • Règlements
      • Date des séances
      • Bulletins municipaux
      • Avis publics
    • Administration
      • Rôle d'évaluation et matrice graphique
      • Rôle de taxation
      • Appel d'offres
      • Carte du village
      • Dates d'échéance des taxes
      • Formulaires à imprimer
      • Liste du personnel
      • Politiques municipales
    • Travaux publics
    • Urbanisme
      • Urbanisme
      • Politique d'urbanisme
    • Protection incendie
    • Services de loisirs
      • Autres services sur le territoire
        • Centre CARDIOTEC
        • Club des raquetteurs
    • Nos organismes
  • Loisirs et culture
    • Bibliothèque municipale
    • Installations de loisirs
    • Ski de fond
  • Tourisme
    • Parc national du Lac-Témiscouata
    • Les jardins célestes
    • Canot/Kayak
    • Jardin d’antan
    • Sentier national au Bas-Saint-Laurent
    • Liens utiles
    • Hébergement
      • Camping et chalets
        • Chalets
        • Sites de camping
      • Tarification et horaire
        • Tarification
        • Horaire
        • Politique et règlements
      • Activités et services
        • Sur le site
        • À proximité
      • Quoi faire?

Avis publics

pdfRapport annuel 2019 - Application du règlement de gestion contractuelle

 


Dérogations mineures

 10.03.2020 pdfDérogation mineure - 120, 1er et 2e Rang Ouest

  Dépôt des rapports 


pdfFinancier & Vérificateur 18 avril 2019

28.04.2020  pdfAvis public - Dépôt des rapports lors de la séance du 4 mai 2020

Contrats 25 000 $ & plus


pdf2018

  Avis public 


pdfAvis public - Préavis de vente pour défaut de paiement d'impôt foncier


Règlement 380 - sur les modalités de paiement de taxes (amendant le 376)

Règlement 378 - Règlement général (amendant le 327)

pdfAvis public - Promulgation du règlement 374

pdf29.08.2019 - Avis public - Dépôt du sommaire, 2e année, rôle triennal 2019-2020-2021

pdf7 mai 2019 - promulgation Règlement no 372

pdfRèglement 365 - Modifiant le Règ. 325 constituant un fonds de roulement

pdfRèglement 364 - Code d'éthique et de déontologie des employés cadres

pdfRèglement 363 - Autorisation à certaines personnes à délivrer des constats d'infractions.pdf

pdfRèglement 362 - Rémunération des élus

pdfRèglement 361 - Gestion contractuelle.pdf

pdfRèglement 360 - Modifiant le règlement de zonage no 346

pdfRèglement 359 - Modifiant le plan d'urbanisme no 345

pdfRèglement 358 - Circulation véhicules hors route

  

Avis - MRC de Témiscouata


2020.02.10 - pdfRèglement no 03-19 Quotes-parts 2020

2020.02.20 - pdfRèglement 02-10-26

2020.03.10 - pdfRèglement 02-10-32

2020.05.25 - pdfRèglement 02-10-29

2020.05.25 - pdfRèglement 02-10-34

Municipalité

  • Conseil municipal
    • Comptes mensuels
    • Les membres du conseil
    • Procès-verbaux
    • Règlements
    • Date des séances
    • Bulletins municipaux
    • Avis publics
  • Administration
    • Rôle d'évaluation et matrice graphique
    • Rôle de taxation
    • Appel d'offres
    • Carte du village
    • Dates d'échéance des taxes
    • Formulaires à imprimer
    • Liste du personnel
    • Politiques municipales
  • Travaux publics
  • Urbanisme
    • Urbanisme
    • Politique d'urbanisme
  • Protection incendie
  • Services de loisirs
    • Autres services sur le territoire
      • Centre CARDIOTEC
      • Club des raquetteurs
  • Nos organismes
  • Accueil
  • Plan du site
  • Nous joindre

Copyright © 2013 Saint-Michel-du-Squatec